📄 MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Pattes & Papilles l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

🐾 Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Pattes & Papilles
Statut juridique : Auto-entreprise
Responsable de la publication : Florine
Activité : Vente de produits de mastication naturelle pour chiens et chats

📍 Adresse :
Luc sur mer, 14530

📧 Contact :
Via la page Contact du site
ou via Instagram : @pattesetpapilles

🧾 Immatriculation

Numéro SIRET : [à renseigner]
RCS / RM : [ex : dispensé d’immatriculation au RCS si applicable]

TVA :
TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts

💻 Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : www.wix.com

🔐 Données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de :

la gestion des commandes,
la relation client,
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Aucune donnée personnelle n’est vendue, échangée ou transmise à des tiers.

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⚖️ Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Pattes & Papilles (textes, images, logos, graphismes, descriptions produits, etc.) est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

🐶 Responsabilité

Les produits proposés sur le site sont destinés exclusivement à un usage animal.

Le vendeur ne pourra être tenu responsable d’un mauvais usage des produits, d’un choix inadapté ou d’un défaut de surveillance de l’animal lors de la mastication.

⚖️ Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.